Editeur
Propriétaire du site : Formiris – Association 1901 – Siège social : 35 rue Vaugelas 75015 Paris - 0153686000
Directeur de la publication : Roger Gaborit, secrétaire général
Hébergement : Formiris – 35 rue Vaugelas – 75739 Paris Cedex 15

Droit d'auteur - Copyrights
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, fonds d'écran, logos, puces et éléments signalétiques) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, par un quelconque procédé que ce soit, sans mention du copyright "sitEColes : www.sitecoles.org" est interdite.

Sont autorisés :
- la reproduction, la diffusion ou la représentation des textes et documents à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à condition de ne pas en faire commerce, de ne pas modifier les œuvres et d'en mentionner la source et les auteurs.
- l'établissement de liens vers notre site à condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et soit présenté de manière non équivoque afin d'éviter tout risque de confusion entre les deux sites ainsi que toute présentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur. Merci de nous en informer par courriel.
- les courtes citations à condition de mentionner la source et les auteurs.
- l'intégrité des documents reproduits doit être respectée : pas de modification ni d'altération.

Liens hypertexte
Formiris ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels il est possible d'accéder à partir de son site. Il reste sous l'entière responsabilité de leurs propriétaires.

Contenu
Formiris ne garantit pas l'exhaustivité et la mise à jour des informations contenues dans sitEColes.

Protection des données personnelles
Les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne (gestion de l'envoi de la lettre, annonce d'événements liés aux activités du site, etc.). Aucune information n'est cédée à des tiers.

Données nominatives
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Adressez-vous par courrier à Formiris au 35 rue Vaugelas 75015 Paris.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la Loi "Informatique et liberté". Ils ne sont pas autorisés à collecter, utiliser de façon détournée, porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes en se servant des informations nominatives auxquelles ils accèdent par l'intermédiaire de ce site.