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congés et absences

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congés et absences

Tous les différents types de congés avec pour chacun d'eux les conditions d'obtention et la situation qui en découle pour celui qui s'absente et pour son remplaçant.

Dans le déroulement d’une carrière d’enseignant, des situations de santé, des événements familiaux, le souci de formation, conduisent les maîtres contractuels et agréés à solliciter une absence de courte durée ou un congé pour une période déterminée.
Ces interruptions sont régies par des dispositions issues du Code du travail, du Code de la sécurité sociale ou encore des textes qui régissent les absences et congés des agents non titulaires de l’État.

La note de service du 23 avril 2009 transpose aux maîtres contractuels et agréés les dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilités. Les fiches présentées en tiennent compte.
Nous avons donc repris ces différents congés en précisant pour chacun d’eux les conditions d’obtention et la situation qui en découle aussi bien pour celui qui s’absente que pour le remplaçant.

Attention : des modalités d'application peuvent différer d'une académie à l'autre voire d'une inspection académique à une autre en particulier sur des aspects tels que les documents à fournir, les conditions de remplacement, etc... Il importe donc que l'enseignant qui sollicite l'un ou l'autre de ces congés s'informe auprès de l'autorité académique de son lieu de travail.

Les situations liées à la santé sont diverses et, parfois au-delà du congé de maladie ordinaire, il est nécessaire d'envisager un congé de plus longue durée et d'étudier également comment pourra se faire la reprise du travail dans les meilleures conditions.

D'autres circonstances de la vie sont plus agréables : congé maternité ou congé d'adoption. Le père de l'enfant n'est pas oublié et il sollicite un congé de paternité.

L'enfant est là ou des problèmes de santé perturbent la vie familiale (maladie d'un enfant, du conjoint ou encore d'un ascendant) ; il s'agit alors de concilier vie familiale et vie professionnelle. Cela peut conduire à solliciter un congé parental ou à envisager un travail à temps partiel sur autorisation, un temps partiel de droit, voire même prendre un congé de plus longue durée : disponibilité d'office, de droit ou accordé sous réserve des nécessités du service.

Partir en formation, pourquoi pas ? Une réponse existe pour des formations de durée relativement longue, avec le congé de formation professionnelle.

Il reste aussi les situations imprévues (décès d'un membre de la famille, naissance, etc.) ou les événements ne nécessitent pas une longue absence. Dans ces cas, chacun s'interroge pour savoir ce qu'il peut faire. Il en réfère à son chef d'établissement et à l'autorité académique pour solliciter un congé exceptionnel (absences de courte durée).

 

Abécédaire réglementaire 

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