Abécédaire réglementaire

Titre A-Z/ Z-A
	Absence du chef d'établissement
	Absences de courte durée
	Accessibilité des établissements recevant du public
	Accident scolaire (face à l'accident et après)
	Accident scolaire (responsabilités)
	Aires de jeux
	Allocation perte d’emploi
	Archivage
	Associations : règles de base sur les associations, loi 1901
	Assurances dans l'école
	Autorité parentale
	Chef d’établissement premier degré (conditions pour être)
	Classes de découvertes
	Codiec
	Collation à l'école
	Commission départementale d'appel
	Congé de paternité
	Congé maternité et congé d'adoption
	Congé parental d'éducation
	Congés maladie
	Congés pour disponibilité
	Conseil d'établissement : références
	Conseil de tutelle
	Contrat de scolarisation
	Contrat simple et contrat d'association
	Décharges de service des chefs d’établissement du 1er degré
	Délégué Départemental de l’Éducation Nationale (DDEN)
	Equipements sportifs
	Etat des lieux d’une école
	Exclusion d'un élève
	Fêtes à l'école
	Fermeture d’une école
	Forfait communal
	Grève et accueil des élèves
	Horaires d'enseignement
	Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE)
	Inscription d'un élève à l'école
	Inspecteur de l'éducation nationale (IEN)
	Inspection d'un chef d'établissement
	Inspection d'un enseignant
	Instruction dans la famille
	L'IEN et ses relations avec le chef d'établissement
	Livret scolaire unique (LSU), version rentrée 2016
	Maison départementale de personnes handicapées (MDPH)
	Maladies contagieuses
	Natation à l'école
	Obligation scolaire
	Ogec
	PAI (Projet d'accueil individualisé)
	Partir à la retraite
	Photocopies de livres et de journaux dans les écoles primaires
	Photographie en milieu scolaire
	Plantes et animaux à l'école
	PPMS (plan particulier de mise en sûreté)
	PPRE (Programme Personnalisé de Réussite Educative)
	PPS (projet personnalisé de scolarisation)
	Récréation
	Règlement intérieur de école
	Registres administratifs obligatoires
	Sécurité attentats
	Sécurité dans les écoles
	Scolarisation des élèves de nationalité étrangère ou issus de familles itinérantes
	Signalement d'un enfant en danger
	Sorties scolaires en 1er degré
	Surveillance des élèves
	Vaccinations