sitEColes - Conseil des maîtres

La mise en place en 1989 des conseils de cycles et de la concertation ne supprime pas une instance existante dont l'objet est différent.

La création du conseil des maîtres est très ancienne. Elle s'est d'abord organisée de manière informelle pour répondre à un besoin avant d'être institutionnalisée.
« Un des vœux le plus souvent formulé a trait à l'organisation du conseil des maîtres dans les écoles à plusieurs classe. A dire vrai, l'institution n'est pas nouvelle. Elle est tellement dans la nature des choses que, spontanément, dans un grand nombre de communes, ces conseils se sont crées sans conséquence officielle et fonctionnent pour le plus grand bien de l'école.
Le temps est venu d'étendre l'institution à tout le territoire et de lui donner le caractère officiel et obligatoire qui lui a manqué jusqu'à ce jour…
Rentrent dans les attributions du conseil des maîtres toutes les questions qui embrassent la vie pédagogique de l'école : l'élaboration du règlement intérieur, la répartition des élèves dans les classes suivant leur âge et leur degré de préparation, la répartition des maîtres dans les classes, l'application et l'adaptation des programmes, le choix des livres, l'étude des méthodes et des procédés d'enseignement, etc…
Pour conserver au conseil des maîtres l'attrait que nous voudrions lui donner et pour soutenir l'intérêt des séances, il faut d'abord leur fournir un aliment. Il faut ensuite qu'elles ne reviennent pas trop fréquemment. Les plus importantes doivent ouvrir l'année scolaire et la fermer. Dans l'intervalle, elles peuvent avoir lieu par trimestre. Des séances extraordinaires pourront se tenir, en cas de besoin, sur l'initiative du directeur.
Il sera tenu un compte rendu succinct des délibérations ». (Extraits de la circulaire ministérielle du 15 janvier 1908) (1)
En 1970, la réforme Haby a rappelé toute l'importance de ce conseil. En même temps, elle créait le conseil d'école en école publique.

En 1989, les textes d'application de la loi d'orientation de juillet 1989 ont confirmé, la nécessité de conseils de maîtres à articuler avec des conseils de cycles (ou d'école).
« Dans chaque école, est institué un conseil des maîtres de l'école. Le directeur, l'ensemble des maîtres affectés à l'école et les maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école constituent l'équipe pédagogique de l'école. Ils se réunissent en conseil des maîtres. Celui-ci est présidé par le directeur.
Le conseil des maîtres de l'école se réunit au moins une fois par trimestre en dehors de l'horaire d'enseignement dû aux élèves et à chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.
Il donne son avis sur l'organisation du service qui est ensuite arrêtée par le directeur de l'école. Il peu donner des avis sur tous les problèmes concernant la vie de l'école.
Un relevé des conclusions du conseil des maîtres de l'école est établi par son président et consigné dans un registre spécial conservé à l'école »…
« Le conseil des maîtres de l'école constitue, pour chaque cycle, un conseil des maîtres de cycle. Ce conseil de cycle, présidé par un membre choisi en son sein, arrête les modalités de la concertation et fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action.
Il élabore notamment le projet pédagogique du cycle, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation, en cohérence avec le projet de l'école.
Le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des élèves et formule des propositions concernant le passage de cycle à cycle et la durée passée par les élèves dans le cycle… ». (Extraits du décret n° 90.788 du 6 septembre 1990)(2)

Autrement dit, les 36 heures annuelles de concertation ou conseil de cycles sont consacrées aux journées pédagogiques (maximum 12 heures), aux projets pédagogiques (de cycle ou d'école), au suivi des élèves (évaluation, projets individuels, PPAP, prise en charge AIS, décision sur un prolongement du cycle ou de cycle raccourci éventuel). Le conseil des maîtres, hors temps scolaire, traite des surveillances, de l'accueil du matin, de la garderie, des études surveillées, des activités péri-éducatives, de la cantine, de la fête de l'école, de la célébration de Noël… Bref de la vie d'un établissement en dehors de la classe.

A ces conseils, il faut ajouter les 2 journées de pré-rentrée (Arrêté du journal officiel du 14 février 2002 dans le JO du 22 février 2002 sur www.adminet.com et B.O. N°32 du 4 septembre 2003 qui donne le calendrier officiel avec en note ces 2 journées à prendre hors temps scolaire). Une journée est située avant la rentrée des élèves. L'autre est à placer avant les vacances de la Toussaint. En particulier pour réajuster les projets en fonction des évaluations réalisées en début d'année.

Au-delà de la loi, c'est davantage le sens du métier d'enseignant qui doit mobiliser. L'efficacité des réunions de concertation et des conseils de maîtres motivera aussi les équipes.
Voir sur sitEColes : des règles efficaces pour la concertation.

(1) Nouveau guide du directeur d'école catholique - Maurice et Nelly Gauthier - Editions Robert- Lyon
(2) Ce décret concerne l'enseignement public. C'est le décret n° 91.891 du 9 septembre 1991 qui donne les modalités d'application de la loi d'orientation dans l'enseignement sous contrat. Le conseil des maîtres n'y est pas cité puisque l'Education nationale ne peut légiférer sur ce qu'on appelle la « vie scolaire » dans l'enseignement privé. Mais le conseil des maîtres étant une instance indispensable, elle est appliquée par l'Enseignement catholique.