Abécédaire
Absences autorisées : procédure à suivre.
Premiers secours : mesures à prendre, déclarations...
Dans l’hypothèse d’une inspection, d’un contrôle, de la nécessaire production de documents pour une action en justice ou près d’un assureur, il est essentiel de bien conserver les documents relatifs à la vie de l’école. Mais très vite la question surgit : que faut-il garder et combien de temps ?
Ogec, Apel, exigences administrative et de fonctionnement.
Responsabilité civile, assurances scolaires, locaux...
Ce que dit la loi : documents exigés par l'école.
Réglementation, procédure à suivre.
"Ordinaires", longue maladie, accidents de service...
Durée, remplacement, démarches à effectuer.
Durée, remplacement, démarches à effectuer.
D'office, de droit, sous réserve.
Durée, remplacement, démarches à effectuer.
Sa mission au sein de l'école, sa composition.
Conditions d'obtention, fonctionnement, contrôle.
Son objet : modèles.
Procédure et recommandations, commissions de recours.
Quelles sont leurs missions dans les écoles catholiques ?
Une décision difficile, à ne prendre qu’en extrême recours, lorsque toutes les autres possibilités ont été épuisées.
Organisation, réglementation.
Les communes participent aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat avec l’État : la circulaire du 15 février 2012 en précise les conditions.
Procédure à suivre en cas de grève, conditions d'accueil des élèves : des réponses à vos questions
Horaires officiels par cycle d'enseignement.
Conditions d'admission, documents exigés, procédure.
Ses missions : relations avec l'enseignement privé.
Documents à fournir, entretien, rapport.
Documents à fournir, entretien, rapport.
Principe, cadre et démarches à accomplir.
L’Éducation nationale a publié un livret scolaire le 27 novembre 2008. Il ne comprend que quelques éléments obligatoires. Au-delà de ce dossier à constituer, beaucoup de questions apparaissent sur le sens et la présentation de ces divers éléments. Quels compléments apporter à ce document ?
Contenu, modalités de mise en place.
Son rôle, liens avec l'école.
Connaître les maladies contagieuses nécessitant une éviction scolaire permettra au chef d’établissement d’engager le plus rapidement possible les mesures d’éviction et prophylaxie nécessaire.
Réglementation des activités en piscine.
Définition, contrôle.
Son rôle, son fonctionnement, ses principes de gestion...
Objet, mise en oeuvre.
Son objet : modalités de mise en oeuvre.
Eléves concernés : procédure à suivre.
Elèves concernés : procédure à suivre.
Horaires, déroulement, surveillance.
Objet, contenus, mise en place.
Dans quelles conditions peut-on bénéficier du départ à la retraite ? Voici les principales règles à connaître pour se situer par rapport à cette perspective de départ.
Réglementation, commission de sécurité, normes.
Pourquoi ? A qui ?
Définitions, exigences d'encadrement, autorisations.
En classe, dans la cour, en sorties scolaires...
Obligatoires ou non, modalités de contrôle.