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Vaccinations

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Vaccinations

Au moment de l’inscription d’un élève, la question se pose : quelles sont les vaccinations obligatoires et quel document faut-il exiger des parents ?

Calendrier vaccinal en vigueur


- Les vaccinations obligatoires : contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite. Elles sont obligatoires avant 18 mois et conseillées dès le 3ème mois en trois injections à un mois d’intervalle. Ensuite il y a un rappel obligatoire un an après la dernière injection et des rappels recommandés tous les 5 ans.
- Les vaccinations facultatives mais recommandées :
la vaccination antituberculeuse par le B.C.G. n’est plus obligatoire avant l’entrée d’un enfant dans une collectivité (décret du 17 juillet 2007).
Les autres vaccinations facultatives sont celles contre la coqueluche, la rougeole, les oreillons, la rubéole ou encore l’hépatite B.

Ce qui est exigé pour l’admission de l’enfant à l’école

La famille présente les certificats de vaccination. Le directeur vérifiera le respect des obligations vaccinales sur la base des attestations médicales ou sur la remise d’une photocopie des pages du carnet de santé relatives aux vaccinations. Le carnet de santé est un document personnel et confidentiel et ne peut donc être exigé des parents.
Lorsqu’une vaccination obligatoire présente un danger pour l’enfant, il appartient à la famille de fournir un certificat médical délivré par le médecin traitant.

Cas des parents refusant la vaccination

Si, théoriquement on peut refuser l’inscription d’un enfant non vacciné, l’obligation scolaire prime sur l’obligation de vaccination.
Il faut néanmoins insister auprès des parents récalcitrants car vacciner son enfant c’est également un acte d’intérêt général pour l’école où il est accueilli. Le code de santé publique précise que « les personnes titulaires de l’autorité parentale sont tenues personnellement responsables de l’exécution de cette obligation » et prévoit une sanction pénale (6 mois de prison avec sursis et 3750 euros d'amende) en cas de refus de la part des parents, de soumettre leur(s) enfant(s) à la vaccination DT polio.
Le directeur demande aux parents de faire un courrier qui indique :
- qu’ils ont été bien informés de l’obligation vaccinale
- qu’ils refusent d’y soumettre l’enfant
- qu’ils en assument l’entière responsabilité.
Le directeur en transmet une copie au Centre médico-scolaire dont dépend l’école.

Calendrier simplifié des vaccinations

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